Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise / Nom commercial : Jonathan Dedinger / NOVA intérieurs
Forme juridique : Micro-entreprise
Adresse du siège social : 10, rue de la poste 38380 Miribel lès Échelles
Téléphone : 0623000777
Adresse e-mail : jonathan@nova-chartreuse.fr
Numéro SIRET : 92878562500015
RCS : Grenoble

Responsable de la publication : Jonathan Dedinger

2. Hébergement du site

Hébergeur : OVH
Adresse : 2, rue Kellermann 59100 Roubaix
Téléphone : 0899498765
Site web : https://www.ovh.com/

3. Activité

Le site a pour objet la présentation des activités suivantes :

Agencement intérieur
Mobilier sur mesure
Aménagement d’intérieur
Conception et réalisation de projets personnalisés

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être amenées à évoluer.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, photographies, illustrations, logos, plans, vidéos, graphismes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de NOVA intérieurs, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

5. Responsabilité

NOVA intérieurs s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une absence de disponibilité des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

6. Données personnelles

Les informations personnelles éventuellement collectées via le site (formulaire de contact, demande de devis, etc.) sont destinées exclusivement à NOVA intérieurs et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.

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Toute demande peut être adressée par e-mail à : jonathan@nova-chartreuse.fr.

7. Cookies

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.